- Auditeur à la Cour de cassation
- Procédure civile, procédure pénale: magistrat exerçant auprès de la Cour de cassation des attributions administratives
Lexique de Termes Juridiques . 2013.
Lexique de Termes Juridiques . 2013.
Avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation — Avocat en France Pour les autres articles nationaux, voir Avocat (métier). Carrières judiciaires en France Généralités Magistrat : siège · parquet · Auditeur de justice Auxiliaire de justice Caté … Wikipédia en Français
Auditeur — Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Sur les autres projets Wikimedia : « auditeur », sur le Wiktionnaire (dictionnaire universel) Le terme peut être compris dans de nombreuses … Wikipédia en Français
cour — [ kur ] n. f. • v. 1352; curt, cortXe; lat. pop. curtis, class. cohors, cohortis « cour de ferme » confondu avec lat. curia I ♦ Espace découvert, clos de murs ou de bâtiments et dépendant d une habitation. Cour d honneur d un château. La cour… … Encyclopédie Universelle
Auditeurs — Auditeur Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom … Wikipédia en Français
Auditorat — Auditeur Cette page d’homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom … Wikipédia en Français
Pierre Bouchardon — (né à Guéret, le 9 avril 1870 et mort à Paris, le 10 novembre 1950), était un magistrat français. Il fait des études de droit à la Faculté de la Place du Panthéon et décide, à 25 ans, d entrer dans la magistrature[1]. Sujet brillant et bien noté … Wikipédia en Français
Armorial des barons de l'Empire — Article principal : Armorial du Premier Empire. Cet article présente et décrit les armoiries des barons sous le Premier Empire. Sont inventoriées les armoiries respectant le système héraldique napoléonien. Quand ce n est pas le cas, veuillez … Wikipédia en Français
Liste des membres de la noblesse d'Empire — Article principal : Noblesse d Empire. Cette liste a pour objectif : de recenser les personnalités ayant reçu un titre de noblesse sous le Premier Empire (et les Cent Jours) ; d indiquer la date des lettres patentes qui leur ont… … Wikipédia en Français
Armorial de la noblesse d'Empire/Les barons de l'Empire — Article principal : Armorial de la noblesse d Empire. Cet article présente et décrit les armoiries des barons sous le Premier Empire. Sommaire 1 Barons Évêques 2 Barons Militaires … Wikipédia en Français
Armorial de la noblesse d'Empire/Les chevaliers de l'Empire — Article principal : Armorial de la noblesse d Empire. Cet article présente et décrit les armoiries des Chevaliers sous le Premier Empire. Sommaire 1 Les Chevaliers légionnaires 2 Les Chevaliers non légionnaires … Wikipédia en Français